SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3565273
Date de dépôt :
27/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2018
Présentation de la marque MARTIN ET LES FÉES
Déposée le 27 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MARTIN ET LES FÉES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE domicilié(e) 20-26 rue Morel,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 055 603 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE Société par actions simplifiée - 20-26 rue Morel,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 542055603
CABINET REGIMBEAU - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18
Inscription le 21 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547510 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-21
Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, bandes et cassettes audio et vidéo, supports d'enregistrement audio et vidéo numériques, équipement pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés), cartouches de jeux vidéo, automates à musique à prépaiement, disques vidéo pré-enregistrés et DVD pré-enregistrés, programmes de jeux pour ordinateurs.
Produits de l'imprimerie, photographies, affiches, clichés, partitions musicales, posters, brochures, autocollants, calendriers, cahiers, agendas, albums, stylos, crayons.
Vêtements (habillement), chapeaux, casquettes, visières, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu).
Jeux électroniques et appareils de jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux vidéo personnels et appareils de jeux vidéo portables ne s'utilisant pas avec un récepteur de télévision ; poupées ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; (à l'exception des articles d'éclairage) ; cartes à jouer.
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, réseaux Internet et Intranet, transmission de contenus audio et vidéo comportant de la musique et du divertissement musical, distribution (transmission) numérique d'enregistrements musicaux, audio et vidéo ; services de transmission de photographies, d'images, de musiques, de sons, de textes, de fonds d'écrans et de sonneries par téléphone et Internet, services de connexion de télécommunications à Internet ou à des bases de données, fourniture d'accès à des sites Web de musiques numériques sur Internet, fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet, offres de musiques numériques, offres de sonneries à savoir services de transmission de musiques numériques, de sonneries ; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, émissions radiophoniques.
Activités culturelles, éducation, divertissement, production de spectacles et de films, location de films et d'enregistrements phonographiques, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés et par ordinateurs, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, réservation de places pour les spectacles, prestations rendues par un groupe musical, spectacles, concerts ; édition de livres, de revues, de musiques ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, cours et ateliers ; production d'enregistrements sonores et/ou vidéo et de films, services d'édition musicale, services de divertissements sous forme d'enregistrements sonores et vidéo de musiques fournis via un réseau de communication mondial, fourniture d'informations concernant la musique, les représentations et les tournées d'artistes musicaux par le biais d'un réseau informatique mondial ; services d'agents représentant les compositeurs et les artistes.
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